Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Louis TRIDAT
/
DOMAINE DE CASSE TUILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASSE TUILE
Monsieur Jean Louis TRIDAT

Numéro de dépôt :
1591716
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/03/2000
DOMAINE DE CASSE TUILE de Jean Louis TRIDAT

Présentation de la marque DOMAINE DE CASSE TUILE

Déposée le 15 mars 1990 par monsieur Jean Louis TRIDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE CASSE TUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Louis TRIDAT domicilié(e) "Ligueux", 33220 STE FOY LA GRANDE - France.

La marque DOMAINE DE CASSE TUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CASSE TUILE est expirée depuis le 15 mars 2000.

Jean Louis TRIDAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTVERT , CHATEAU MONTVERT , DOMAINE DE CASSE TUILE


Monsieur Jean Louis TRIDAT - "Ligueux", 33220 STE FOY LA GRANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE CASSE TUILE